La surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (2010)
- 2 octobre 2013
L’enquête Sumer 2010 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
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L’enquête Sumer 2010 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
En 2011, 15,4 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole ont engagé des négociations collectives.
La dépense pour l'emploi, y compris les allègement généraux, s'élève à 76, 4 milliards d'euros en 2006.
L’enquête Sumer 1994 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
L’enquête Sumer 2003 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
Au 30 septembre 2011, 2 430 000 demandeurs d’emploi ou dispensés de recherche d’emploi n’étaient pas indemnisables par le régime d’assurance chômage (RAC).
Au 30 septembre 2011, 2 715 000 demandeurs d’emploi ou dispensés de recherche d’emploi étaient indemnisables par l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE).
Les expositions aux risques professionnels varient fortement d’un secteur d’activité à l’autre, selon le risque considéré, du fait notamment des métiers et contraintes spécifiques à chacun de ces secteurs.
La loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion a réorganisé l’ensemble du processus visant à orienter et à accompagner dans un parcours d’insertion les personnes bénéficiaires du RSA.
Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail, ciblées ou générales, sont estimées à 90,8 milliards d’euros (Md€) en 2010, soit 4,7 points de PIB.