Les conditions de travail des non-salariés en 2005
- 7 décembre 2009
- Dares Analyses N°50.1
En 2005, 2,7 millions d’actifs occupés étaient non salariés parmi lesquels 600 000 exploitants agricoles et 250 000 aides familiaux.
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En 2005, 2,7 millions d’actifs occupés étaient non salariés parmi lesquels 600 000 exploitants agricoles et 250 000 aides familiaux.
Si l’entreprise de 50 salariés ou plus envisage de licencier au moins 10 salariés, elle doit mettre en place un plan de sauvegarde de l’emploi. 1 060 plans ont été notifiés en 2008 (+11 % par rapport à 2007).
Le fait d’avoir suivi une formation ou d’avoir été accompagné par une personne spécifique chez l’employeur augmente les chances d’accéder à l’emploi.
Entre août 2005 et juin 2008, le « contrat nouvelles embauches » (CNE) a constitué une nouvelle modalité de recrutement pour les entreprises ou associations comptant au plus vingt salariés.