La VAE en 2010 au ministère chargé de l'emploi
- 19 octobre 2011
- Dares Analyses N°079
Les femmes et les demandeurs d’emploi restent majoritaires parmi les candidats (respectivement 56 % et 60 %) même si la part des hommes progresse en 2010.
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Les femmes et les demandeurs d’emploi restent majoritaires parmi les candidats (respectivement 56 % et 60 %) même si la part des hommes progresse en 2010.
Le nombre d’heures supplémentaires augmente sur un an dans les entreprises de toutes tailles et plus fortement dans les entreprises de 50 à 499 salariés.
En 2009, dans un contexte économique fortement dégradé, le chiffre d’affaires du secteur de la formation continue a progressé à un rythme ralenti : il s’est élevé à 7 milliards d’euros, en hausse de 1,9 %, après +6,2 % en 2008.
Ce document d’étude vise à faire un état des lieux de la négociation collective d’entreprise en France, sur la période 2005-2008, soit entre les lois du 4 mai 2004 et du 20 août 2008 qui ont significativement fait évoluer le cadre juridique des relations professionnelles.
Deux tiers des salariés à temps plein non soumis au forfait annuel en jours déclarent avoir effectué des heures supplémentaires en 2009.
En 2009, 16 % des entreprises de 10 salariés et plus ont engagé des négociations collectives. Cette proportion atteint 83 % dans les entreprises ayant un délégué syndical.
En 2009, près de 39 000 accords collectifs d’entreprise ont été signés avec des délégués syndicaux, soit une progression de 16 % par rapport à 2008.
Dans les entreprises de 10 salariés ou plus des secteurs concurrentiels, le nombre moyen d’heures supplémentaires par salarié à temps complet est de 11,3 heures au 4e trimestre 2010, en hausse de +7,7 % par rapport au 4e trimestre 2009.
Comment les injonctions performatives de la loi ont-elles été comprises, adaptées ou travaillées, afin de les rendre compatibles avec les réalités singulières de chaque entreprise ?