Le passage au 35 heures

Les publications

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  Les congés payés et jours de RTT

  • 25 août 2017
  • Dares Analyses

  En 2015, les salariés qui occupent le même emploi depuis au moins un an déclarent en moyenne avoir 33 jours de congés payés et de réduction du temps de travail (RTT) et prendre 33 jours également.

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  Recours aux heures supplémentaires et complémentaires et rachats de jours de RTT durant les premiers mois de mise en oeuvre des lois relatives au pouvoir d'achat

  • 21 mai 2010
  • Dares Analyses

  Les lois en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (Tepa) et pour le pouvoir d’achat (Pa) de 2007 et 2008 ont mis en place des dispositifs incitatifs visant à agir sur les comportements d’usage des heures supplémentaires et complémentaires et des jours de congés.

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  RTT et organisation du travail : l'incidence des lois Aubry II

  • 14 mai 2005
  • Document d'études

  Cette recherche a pour objectif l’évaluation des transformations induites par la RTT sur les communautés de travail, sur les systèmes productifs et leur niveau de performance.

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  Modalités de passage à 35 heures des TPE

  • 14 février 2005
  • Document d'études

  Dès la première loi Aubry, il est apparu que le passage à 35 heures allait poser des problèmes spécifiques aux entreprises de 20 salariés ou moins (TPE), si bien qu’une application décalée de deux ans de la nouvelle durée légale fut décidée.

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  Les pouvoirs du temps - la transformation des régulations dans les organisations du travail après la RTT

  • 14 janvier 2005
  • Document d'études

  Cette recherche a été conduite dans quatre entreprises durant la période de mars 2002 à septembre 2003.

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  Les déterminants du jugement des salariés sur la RTT

  • 1 janvier 2004
  • Autres publications

  Certaines caractéristiques semblent toujours exercer une influence sur l’appréciation des salariés vis-à-vis de la RTT et concourir au renforcement de la satisfaction.

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  Les 35 heures dans les très petites entreprises

  • 1 novembre 2003
  • Dares Résultats

  16 % des entreprises de 20 salariés ou moins étaient à 35 heures à la fin de l’année 2002.

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  35 heures et mise en œuvre des dispositifs de modulation

  • 1 août 2003
  • Document d'études

  Lors de la mise en place des 35 heures, de nombreuses entreprises ont modifié leur organisation en mettant notamment en place un accord de modulation/annualisation du temps de travail.

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  Organisation du travail : comment les salariés vivent le changement

  • 9 juin 2003
  • Dares Analyses

  De nombreuses entreprises ont été amenées à modifier leur organisation à l'occasion de la réduction du temps de travail.

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  Enquête passages : projets, attitudes, stratégies et accords liés à la généralisation des 35 heures

  • 1 juillet 2002
  • Document d'études

  L’enquête PASSAGES constitue une base de données individuelles originale et riche caractérisant les établissements qui se sont engagés ou non dans les différents dispositifs de réduction du temps de travail mis en place depuis 1996.

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  Principaux résultats de l'enquête RTT et modes de vie

  • 1 mai 2002
  • Document d'études

  Ce document d’études vise à mettre à disposition des personnes intéressées les grands résultats de l’enquête.

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  Le passage à 35 heures vu par les employeurs

  • 19 avril 2002
  • Dares Résultats

  Interrogés début 2001, les employeurs qui sont passés aux 35 heures estiment que les négociations ont plutôt amélioré le climat social dans leur établissement.

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  L'incidence des 35 heures sur le temps partiel

  • 17 février 2002
  • Dares Analyses

  Quel est le sort des salariés à temps partiel dans les entreprises qui passent à 35 heures ?

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  Les modalités de passage à 35 heures en 2000

  • 4 février 2002
  • Dares Résultats

  Les modifications des conditions d’obtention de l’aide introduites par la loi « Aubry II » se traduisent par une diminution de l’ampleur effective de la réduction du temps de travail (8 %) et par des engagements de créations d’emplois moindres (5,5 %).

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  35 heures : 3 ans de mise en œuvre du dispositif "Aubry 1"

  • 1 février 2002
  • Dares Analyses

  À la fin de l'année 2000, plus de deux ans et demi après le vote de la première loi "Aubry", les 35 heures concernent près d'un salarié sur deux, soit 62 % des salariés dans les grandes entreprises et moins de 8 % de celles de 20 salariés ou moins.

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  L'appui-conseil aux 35 heures un dispositif original d'aide au conseil dans les petites entreprises

  • 10 décembre 2001
  • Dares Analyses

  Au 31 décembre 2000, 25 000 appuis-conseils ont été réalisés, pour la plupart dans les entreprises de moins de 50 salariés, et pour près des deux tiers dans de petites unités de moins de 20 salariés.

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  Les effets de la réduction du temps de travail sur les modes de vies : qu’en pensent les salariés un an après ?

  • 4 mai 2001
  • Dares Résultats

  En 2001, 59 % des salariés répondent que ceux-ci ont plutôt été « dans le sens d’une amélioration », 13 % plutôt « dans le sens d’une dégradation », 28 % considérant que « cela n’a rien changé ».

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  Prophètes en leur pays, les pionniers des 35 heures et les autres

  • 1 avril 2000
  • Revue Travail et Emploi

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  Les stratégies des entreprises face à la réduction du temps de travail

  • 1 septembre 1999
  • Document d'études

  Sont présenté les résultats détaillés d’une enquête réalisée en mars et avril 1999 par l’Institut CSA pour la Dares auprès de 500 responsables d’établissements de dix salariés et plus, à propos de la réduction du temps de travail (RTT).